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Propriétaire : Le présent site est la propriété de l’Earl Paul Schneider, au capital de 283 620 €, inscrit au registre du commerce et des sociétés de Colmar, sous le numéro RC 87D102, numéro Siret 341658359, dont le siège social est situé au 1 rue de l’Hôpital - 68420 EGUISHEIM.
Créateur : WebScreen
Responsable publication : Le Directeur de la publication du site est Monsieur Luc Schneider, en sa qualité de Gérant de l’EARL Paul Schneider.
Webmaster : Jean-michel MEYER
Hébergeur : OVH
2. Conditions générales d’utilisation du site.
L’utilisation du site http://vins-paul-schneider.fr implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://vins-paul-schneider.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Tous les informations indiquées sur le site http://vins-paul-schneider.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://vins-paul-schneider.fr ne sont pas exhaustifs.
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7. Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site http://vins-paul-schneider.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://vins-paul-schneider.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
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8. Liens hypertextes et cookies.
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